1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.daviddurandplomberie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : David Durand, entreprise individuelle Siège social : [Adresse complète] Numéro de SIRET : [Numéro SIRET] Responsable publication : David Durand Contact : [Adresse e-mail] / [Numéro de téléphone]

2. Hébergeur

Hébergeur : [Nom de l’hébergeur] Siège social : [Adresse complète de l’hébergeur]

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.daviddurandplomberie.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.daviddurandplomberie.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

4. Description des services fournis

Le site www.daviddurandplomberie.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. David Durand s’efforce de fournir sur le site www.daviddurandplomberie.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

David Durand est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de David Durand.

6. Limitations de responsabilité

David Durand ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.daviddurandplomberie.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.daviddurandplomberie.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [Ville du siège social].